Conseils RH

Médecine du travail : l’essentiel à savoir

24 août 2020 par Vincent Langlois - Lecture 4 min.
Médecine du travail : l'essentiel à savoir

La médecine du travail, qui regroupe les services de santé au travail, est une composante essentielle dans la vie de l’entreprise. Dès que la santé d’un salarié peut être impactée dans son milieu professionnel, c’est à elle d’intervenir. Revoyons ensemble l’essentiel à savoir sur la médecine du travail.

Contacter la médecine du travail

La médecine du travail peut être contactée aussi bien par l’employeur que par ses salariés.

Tous les employeurs de droit privé peuvent prendre contact avec la médecine du travail. Il en va de même pour les employeurs :

  • Des Établissements Publics à Caractère industriel et Commercial (EPIC) ;
  • Des Établissements Publics Administratifs (EPA) ;
  • Des établissement de santé, sociaux et médico-sociaux.

Les employeurs des EPIC et EPA doivent toutefois employer du personnel de droit privé pour pouvoir contacter la médecine du travail.

Tous les salariés des établissements et entreprises cités précédemment peuvent prendre contact avec un médecin du travail, peu importe la nature de leur contrat (CDI, CDD, etc…), qu’ils travaillent à temps plein ou à temps partiel.

Prendre rendez-vous avec la médecine du travail

Il est facile de prendre rendez-vous avec la médecine du travail. Selon l’établissement de santé, un rendez-vous peut-être pris :

  • Par téléphone ;
  • Par mail ;
  • Sur internet ;

Il est également parfois possible de se rendre directement sur place pour convenir d’une date, mais cette méthode est peu recommandé actuellement en raison de l’épidémie de coronavirus.

L’employeur doit inclure dans les affichages de l’entreprise l’adresse et le numéro de téléphone du médecin du travail ou du service de santé. Si l’entreprise dispose d’un intranet, ces informations doivent également y figurer.

A quel moment contacter la médecine du travail ?

Il est possible de prendre contact avec les établissements de santé ou le médecin du travail à tout moment, pendant leurs horaires d’ouverture.

L’intérêt de prendre contact avec la médecin du travail est de prévenir l’influence d’un ou plusieurs éléments touchant la santé du salarié au travail, comme par exemple :

  • Les conditions de travail ;
  • En cas de harcèlement moral ou sexuel ;
  • Les risques professionnels sur le lieu de travail.
  • Etc…

En alertant le médecin du travail, il pourra ensuite signaler le problème à l’employeur, mettre en place des actions de préventions, et donner des moyens à l’employeur de préserver l’état de santé du salarié.

Le rôle du médecin du travail

Le médecin du travail n’effectue pas de soin et ne peut prescrire ni d’ordonnance ni d’arrêt de travail. Un rendez-vous chez le médecin traitant ou un médecin de ville est nécessaire pour cela. Il peut toutefois émettre un avis d’aptitude ou d’inaptitude au travail.

Il a pour mission de  :

  • Mettre en oeuvre des actions de santé au travail afin de préserver la santé physique et mentale des travailleurs ;
  • Assurer une surveillance de l’état de santé des travailleurs selon les risques de leur travail ;
  • Participer au suivi et à la traçabilité des expositions professionnelles et à la veille sanitaire ;
  • Conseiller les employeurs, les travailleurs et les représentants du personnel sur les mesures nécessaires pour réduire les risques professionnels et améliorer les conditions de travail.

Le médecin du travail peut conduire ses différentes actions sur le lieu de travail, et procéder à des visites. Il peut également travailler en équipe et procéder à des études de postes.

Quelles visites médicales passer ?

Le médecin du travail est habilité à faire passer des visites médicales, à savoir :

  • La visite d’information et de prévention, qui est obligatoire pour tous les salariés ;
  • La visite d’inaptitude pour les postes à risques, obligatoire pour les salariés occupant ces postes ;
  • La visite médicale de pré-reprise, en cas d’arrêt de travail de plus de 3 mois ;
  • La visite médicale de reprise du travail, obligatoire pour tout salarié absent pour congé maternité, maladie professionnelle, accident du travail, arrêt maladie ou accident ordinaire pendant au moins 30 jours ;
  • La visite sur demande du salarié, de l’employeur ou à la demande du médecin du travail lui-même.

Les différentes visites doivent être passées selon des périodes strictes :

Nature de la visite Date de visite
Visite d’information et de prévention Dans les 3 mois après l’embauche ou avant l’embauche pour les travailleurs de nuit et les salariés mineurs

Puis renouvelée tous les 5 ans

Visite médicales d’aptitude initiale pour les
postes à risques
Avant l’embauche du salarié à un poste à
risques
Visite médicale intermédiaire d’aptitude pour les postes à risques Dans les 2 ans suivant la visite initiale

Puis renouvelée tous les 4 ans

Visite médicale d’aptitude pour les postes
exposés aux rayons ionisants classés A
Tous les ans
Visite médicale de reprise Le jour de la reprise ou dans les 8 jours
suivant la reprise

Avant la reprise pour les salariés :

  • handicapés ;
  • mineurs ;
  • titulaires d’une pension d’invalidité ;
  • femmes enceintes venant
    d’accoucher ou qui allaitent ;
  • travailleurs de nuit.

Visite à la demande du salarié, de
l’employeur ou du médecin du travail
A tout moment, en cas de demande

 

La visite médicale se passe sur le temps de travail. Ainsi, la rémunération du salarié n’a pas à être diminuée en raison de la visite. Les frais de déplacements sont à la charge de l’employeur.

S’il n’est pas possible d’effectuer une visite médicale sur le temps de travail, elle devra être comptée comme du temps de travail effectif, payé comme si le salarié était en poste.

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